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Marques déposées par RATZ Christophe
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OLTA Bière Artisanale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OLTA Bière Artisanale
RATZ Christophe

Numéro de dépôt :
3846476
Date de dépôt :
15/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2021
OLTA Bière Artisanale de RATZ Christophe

Présentation de la marque OLTA Bière Artisanale

Déposée le 15 juillet 2011 par RATZ Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OLTA Bière Artisanale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est RATZ Christophe domicilié(e) Pontié - 82240 - LAPENCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATZ Christophe domicilié(e) Pontié - 82240 - LAPENCHE - France.

La marque OLTA Bière Artisanale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLTA Bière Artisanale est expirée depuis le 15 juillet 2021.

RATZ Christophe a également déposé les autres marques suivantes : L'ARTISANALE signée RATZ , BIERE D'OLT


RATZ Christophe - Pontié - 82240 - LAPENCHE - France


RATZ Christophe - Pontié - 82240 - LAPENCHE - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités sont de fabrication artisanale ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; tous les produits précités sont de fabrication artisanale ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.